Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Emmanuel CASTEL
/
Le Gâteau d'Emmanuel Castel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Gâteau d'Emmanuel Castel
Monsieur Emmanuel CASTEL

Numéro de dépôt :
3268442
Date de dépôt :
20/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/01/2014
Le Gâteau d\'Emmanuel Castel de Emmanuel CASTEL

Présentation de la marque Le Gâteau d'Emmanuel Castel

Déposée le 20 janvier 2004 par monsieur Emmanuel CASTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Le Gâteau d'Emmanuel Castel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est monsieur Emmanuel CASTEL domicilié(e) domicilié 117 Quai Poult,82000 Montauban - 82000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX - 31527 - France.

La marque Le Gâteau d'Emmanuel Castel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Gâteau d'Emmanuel Castel est expirée depuis le 20 janvier 2014.

Emmanuel CASTEL a également déposé les autres marques suivantes : La Grande Dame , La Dame Crème , LA DAME DOUCE , LA DAME BLONDE


Monsieur Emmanuel CASTEL - domicilié 117 Quai Poult,82000 Montauban - 82000 - France


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 53,31527 RAMONVILLE CEDEX - 31527 - France


Inscription le 8 avril 2005 - Concession de licence n°410177 - Publication au BOPI 2005-04-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Pâtisserie, biscuiterie, brioches.